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Le centre d'ostéopathie Atman défend  son ag - 30276528.jpg
Le centre Atman de Sophia Antipolis.Vincent Rossotti
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Le juge des référés du conseil d’Etat a fait droit vendredi à la demande du Centre Atman, qui avait contesté, jeudi, en audience, la décision du ministère de la santé de lui retirer son agrément.

Le magistrat a relevé, d’une part, que "les conséquences liées à la perte de l’agrément sur la situation des étudiants en cours de formation et sur l’activité du centre créaient une situation d’urgence justifiant le prononcé de mesures en référé".

"Doute sérieux" pour le refus d'agrément

Il a éprouvé, d’autre part, "un doute sérieux sur la validité des motifs avancés par l’administration pour justifier le refus d’agrément."

>> RELIRE. A Valbonne, le centre d'ostéopathie Atman perd son agrément

Après avoir estimé en audience publique que "son approche du dossier -celle du ministère- était traditionnelle et peu moderne", il avait déploré "une démarche scolaire et répressive, sans aucune concertation. Il n’y a eu aucune procédure contradictoire dans cette affaire".

Comme on pouvait s'y attendre, le juge Jacques-Henri Stahl a donc suspendu l’exécution du refus d’agrément et enjoint aux services du ministère de réexaminer avant un mois la demande d’agrément.

 

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Vos derniers commentaires
29/08/2015 à 09h29

@alextaco !! Ne vas pas les voir !! Gardes tes maux, et pollue toi avec des médocs !!!!

29/08/2015 à 04h56

De toute façon les ostéopathes ils soulagent le portefeuille

28/08/2015 à 21h11

Merci au Collége Britannique !!

28/08/2015 à 19h14

Il y a des médecins jaloux ?

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